Conseil Municipal du 31 janvier 1997




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
185W26 Page 132Séance du 31 janvier 1997 - Registre 185W26 Page 132 - Délibération
185W26 Page 137Remplacement d'un conseiller municipal au sein de certaines commissions - Registre 185W26 Page 137 - Délibération
185W26 Page 138Installation d'un nouveau conseiller municipal - Registre 185W26 Page 138 - Délibération
185W26 Page 139"Projet de revitalisation du centre ville ouverture de la concertation préalable à la création d'une zone d'aménagement concerté - secteur ""Centre-Gare"" - Registre 185W26 Page 139" - Délibération
185W26 Page 142Adhésion de la ville de Chelles au syndicat mixte du réseau de vidéocommunication de l'est parisien - Registre 185W26 Page 142 - Délibération
185W26 Page 144Vœu sur l'installation d'un réseau câblé sur la commune de Chelles - Adhésion au syndicat mixte de vidéocommunication de l'est parisien - Registre 185W26 Page 144 - Délibération
185W26 Page 147Finances - Débat d'orientations budgétaires en vue de la préparation du budget primitif 1997 - Registre 185W26 Page 147 - Délibération
185W26 Page 148Construction du gymnase Beausoleil Programme - Procédure de choix du maitre d'œuvre - D.C.E. Demande de subvention - Registre 185W26 Page 148 - Délibération
185W26 Page 151"Projet d'équipement ""Maison de la petite enfance"" 50, boulevard Alsace Lorraine - Registre 185W26 Page 151" - Délibération
185W26 Page 153Transports scolaires - Renouvellement des cartes et modification des tarifs - Registre 185W26 Page 153 - Délibération
185W26 Page 154Avenant N°3 au marché d'exploitation des installations de chauffage - Registre 185W26 Page 154 - Délibération
185W26 Page 156Avenant à la convention entre l'association P.A.I.O. et la ville de Chelles signée le 21 novembre 1996 - Registre 185W26 Page 156 - Délibération
185W26 Page 157Révision du POS - Etude paysagère sur le territoire communal - Demande de subvention auprès du conseil général de Seine et Marne - Registre 185W26 Page 157 - Délibération
185W26 Page 159Demande de subvention pour travaux de sécurité maternelle Pasteur - Registre 185W26 Page 159 - Délibération
185W26 Page 161Logement - Garantie communale demandée par la société La Sablière - Modification du contrat - Registre 185W26 Page 161 - Délibération
185W26 Page 164Garantie communale d'emprunt à l'O.P.H.L.M. pour l'acquisition de 33 logements situés dans le quartier de la Grande Prairie - Registre 185W26 Page 164 - Délibération
185W26 Page 166Gratification exceptionnelle à des agents communaux titulaires de la médaille d'honneur départemental et communale - Registre 185W26 Page 166 - Délibération
185W26 Page 167Enveloppe indemnitaire - Registre 185W26 Page 167 - Délibération
185W26 Page 168Régime indemnitaire Attribution de la prime spécifique mensuelle aux infirmiers territoriaux occupant les fonctions de directrice de crèche - Registre 185W26 Page 168 - Délibération
185W26 Page 169Règlement de travail des éducateurs des activités physiques et sportives - Registre 185W26 Page 169 - Délibération
185W26 Page 170Convention avec le centre de gestion de Seine et Marne pour le remboursement des frais d'organisation des concours et examens pendant l'année 1997 - Registre 185W26 Page 170 - Délibération
185W26 Page 171Remboursement suite à un vol - Registre 185W26 Page 171 - Délibération
185W26 Page 172Logement de professeur d'école Approbation d'un contrat de location - Registre 185W26 Page 172 - Délibération
185W26 Page 173Logement de professeur d'école Approbation d'un contrat de location - Registre 185W26 Page 173 - Délibération
185W26 Page 174Approbation d'un avenant au bail donné à l'état portant sur la réévaluation annuelle du loyer de la compagnie générale des eaux sise 18-20 rue Gustave Nast à Chelles - Registre 185W26 Page 174 - Délibération
185W26 Page 175Informatique - Avenant à marché passé avec la société UNISYS - Registre 185W26 Page 175 - Délibération
185W26 Page 176Communication des décisions prises par le Maire en vertu d'une délégation du conseil municipal - Registre 185W26 Page 176 - Délibération
185W26 Page 179Enseignement - Mesures de carte scolaire de 1 er degré - Rentrée 1997 - Motion - Registre 185W26 Page 179 - Délibération